Categories: Incoterms

Le terme « Delivered at place unloaded » (rendu au lieu de destination déchargé) remplace le précédent DAT qui pouvait donner lieu à des malentendus, car le terme « terminal » était principalement interprété comme un aéroport ou un terminal maritime, dont il n’était pas l’origine. C’est pour cette raison que l’acronyme DPU a été introduit, ce qui est plus compréhensible. Avec cette règle, le vendeur livre les marchandises déchargées du moyen de transport à un endroit convenu avec l’acheteur, la règle est complète avec une indication de l’endroit. C’est pourquoi le vendeur doit s’assurer qu’il est en mesure d’organiser le déchargement à destination. Cette règle peut être utilisée pour tout moyen de transport. Il est important que le lieu indiqué soit aussi précis que possible car le risque de dommage ou de perte des marchandises passe du vendeur à l’acheteur à cet endroit. Les parties doivent indiquer clairement à quel moment précis le transfert a lieu. Les coûts et les risques liés au lieu désigné sont supportés et assumés par le vendeur, après quoi ils sont transférés à l’acheteur.

Les frais de douane à l’exportation, si c’est le cas, sont à la charge du vendeur, tandis que ceux à l’importation sont à la charge de l’acheteur. Il convient également de rappeler que lorsque les marchandises sont retardées en raison de procédures douanières (par exemple, le transit par un port ou un aéroport et que les marchandises doivent rester en stationnement), les frais encourus sont à la charge de l’acheteur parce que le lieu convenu c’est un autre. Pour surmonter ces inconvénients, la règle DDP peut être prise en considération.

 

Incoterms® 2020 france - Franzosini Monaco

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