Le terme Carriage Paid To, est valable pour tout type de transport, établit que tous les frais de transport vers un point d’arrivée spécifié, ainsi que les frais d’obtention de licences et de documents pour l’exportation depuis le pays d’origine et ceux pour les opérations douanières toujours pour l’exportation. Les frais à engager pour traverser d’autres pays jusqu’au point d’arrivée sont également à la charge de l’expéditeur.

A partir du moment où la marchandise arrive au point d’arrivée convenu, tous les autres frais sont à la charge de l’acheteur, y compris les frais de douane dans le pays d’arrivée.

Les risques liés à la perte ou à l’endommagement des marchandises passent du vendeur à l’acheteur lorsqu’elles ont été livrées au transporteur. En présence de plusieurs transporteurs, le premier qui a chargé l’envoi. Il est recommandé aux parties de bien préciser dans le contrat de transport où le chargement a lieu, respectivement le lieu convenu pour la livraison.

La formulation de ce délai de livraison est considérée comme complète avec l’indication d’un lieu de destination spécifique (par exemple, comme les incoterms de livraison®, C.P.T. Milan).

 

Incoterms® 2020 france - Franzosini Monaco

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